©2020 par Léna Habasque

CONDITIONS GENERALES DE VENTES 

Entre l’entreprise artisanale:

Léna H, 3 Les Doucets 37800 à Maillé, Micro-entreprise immatriculé au Répertoire des Métiers sous le numéro: 839 771 086 RM 37 / SIRET: 839 771 086 00015, représentée par Mme HABASQUE Léna, en qualité d'Artisane Couturière, dûment habilitée aux fins des présentes à travers le site e-commerce lenahcreation.fr.

Au titre de son activité, l'entreprise Léna H. bénéficie d’une assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de Axeria iard – 27, rue Maurice FLANDIN CS 53713 69444 Lyon Cedex 03 – couvrant la France métropolitaine.

Date de dernière mise à jour des CGV : 15 avril 2019.

L'entreprise artisanale Léna H. peut être jointe par mail en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

Ci-après le « Vendeur », la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services du vendeur, ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »

D’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PRÉAMBULE

Le site lenahcreation.fr a pour objet la vente d’articles textiles.

Le Vendeur est éditeur de produits et de services exclusivement à destination de consommateurs (particuliers ou professionnels) commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet lenahcreation.fr, sa page Facebook https://www.facebook.com/lenah.creation/ ainsi que sa page Instagram https://www.instagram.com/lenah.creation/ et en ventes directes en boutiques, dépôts ventes, salons, expositions, marchés. La liste et le descriptif des biens et services proposés par le Vendeur peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de Produits et Services, effectuées au travers des points de vente de l'entreprise artisanale (site internet, pages Facebook, Instagram, boutiques physiques…) qui sont parties intégrantes du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

Ces CGV sont consultables sur le site Internet de l'entreprise artisanale à l’adresse suivante : lenahcreation.fr/conditionsgeneralesdeventes/.

L'entreprise artisanale s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par l'entreprise artisanale constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 : Prix

Les prix des produits vendus au travers du site Internet et pages sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits.

Les frais de port dépendent du produit, du mode de livraison, du poids, du colis. Ils vous sont indiqués avant la validation de la commande.

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

L'entreprise artisanale se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.

Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de l'entreprise artisanale sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne / Commandes

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit proposé par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

  • Information sur les caractéristiques essentielles du Produit.

  • Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…).

  • Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

  • Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.

  • Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.

  • Livraison des produits

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire des présentes conditions générales de vente.

Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de la bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site du Vendeur via des pages de ventes sur le site.

Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat.

Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. À défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.

Pour les créations textiles, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse mail communiquée).

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur répare ou échange les produits défectueux, en cas d'impossibilité il procède à un remboursement du montant initial de l'article. Aucun remboursement ne sera fait au delà du délai de rétractation légal de 14 jours suivant l’achat.

Article 6 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de l'entreprise artisanale jusqu’au complet paiement du prix.

Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.

Article 7 : Modalités de livraison

L'entreprise « Léna H. » livre en France et à l'international.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande.

Le délai de livraison varie entre 10 et 30 jours, ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.

La livraison intervient au maximum dans les 30 jours ouvrés à compter de la date à laquelle la commande a été validée et payée.

Le montant des frais éventuels liés à la commande s’entend TTC.

On entend par livraison le transfert de la possession physique du produit. Il vous appartient alors de vérifier que la lettre ou le colis est intact et non détérioré. Si la lettre ou le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou porte des traces manifestes de détérioration, vous pouvez faire toutes réserves et réclamations auprès du facteur ou du livreur, voire refuser la lettre ou le colis. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison, ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit nous être adressée par mail à l’adresse : lenah.creation@gmail.com

En cas d’absence lors de la livraison d’un colis à l’adresse indiquée, un avis de passage est généralement déposé dans votre boite à lettres. Il vous appartient de retirer le colis à l’adresse indiquée et dans le délai indiqué par l’avis de passage.

En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans le mail de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.

Article 8 : Disponibilité et présentation

Les commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez les fournisseurs (textiles, merceries...). En cas d’indisponibilité d’un article le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

Article 9 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Pour les commandes personnalisées, sur-mesure un acompte de 30% est demandé à la commande et les 70% restant à la livraison. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement via Stripe ou compte PayPal (Les cartes de paiement acceptées sont les CB, Visa, MasterCard et American Express.), ou chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par PayPal ou Stripe. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (MasterCard ou Visa)

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

La commande n’est effective qu’à compter du paiement complet du prix correspondant.

En boutique ou sur un marché, le Client peut payer en argent liquide, en chèque bancaire (par carte de paiement en cas de présence de Léna Habasque.).

Les produits demeurent la propriété de l'entreprise « Léna H. » jusqu'au paiement complet du prix.

Article 10 : Délai de rétractation

Pour les achats sur internet, conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ».

En revanche, dans une boutique ou sur un marché, le Client ne dispose pas de ce délai de rétractation de 14 jours puisque la vente est une vente directe et non une vente à distance.

Préalablement à tout retour d’un produit, vous devez notifier votre intention de vous rétracter.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant l'entreprise artisanale "Léna H." de la manière suivante : par mail à lenah.creation@gmail.com, par téléphone au 0681323230 en disant que vous souhaitez user de votre droit de rétractation.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi « aller » seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être re-commercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat (justificatif de paiement, facture). Conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-après le formulaire-type de rétractation à nous adresser à l’adresse suivante :

Léna Habasque

3 Les Doucets

37800 Maillé.


Procédure de remboursement : A réception du ou des articles et après vérification qu’ils sont bien dans leur état d’origine et complets, vous serez remboursé sous 3 à 4 jours par virement bancaire sur votre compte.

Commande spéciale (personnalisée, sur-mesure) : Selon la loi, les commandes confectionnées à la demande du client ne sont pas soumises au droit de rétractation et ne peuvent pas être remboursées. Un acompte, de 30%, non remboursable est demandé pour toute commande personnalisée.

Formulaire de rétractation à télécharger: ici

Article 11 : Garanties

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits.

Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée, sous réserve que le produit ait été utilisé dans des conditions normales (voir conseils d'entretien). La demande de remboursement doit s’effectuer de la manière suivante : en contactant l'entreprise artisanale "Léna H." : par mail à lenah.creation@gmail.com, par téléphone au 0681323230.

Le Vendeur rappelle que le consommateur :

– dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur

– qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées. apparemment défectueux ou ne correspondant

– qu’il est dispensé d’apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien.

– que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

Article 12 : Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de l'entreprise « Léna H. » ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, l'entreprise « Léna H. » ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de l'entreprise « Léna H. » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 13 : Réclamations

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant le Vendeur au moyen des coordonnées suivantes par mail à l’adresse lenah.creation@gmail.com ou par courrier à Léna HABASQUE, 3 Les Doucets 37800 Maillé, en précisant la nature de la réclamation.

Article 14 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 15 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 16 : Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 17 : Protection des données personnelles

Conformément au RGPD mise en vigueur le 25 mai 2018, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que soit collectées et utilisées ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse mail sur le site, vous recevrez des mails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par le Vendeur. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de des mails ou de contacter Léna HABASQUE par mail.

Ma politique de confidentialité est détaillée sur cette page : Politique de Confidentialité.

Article 18 : Clause limitative de responsabilité

Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur. Celui-ci ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès, au site lenahcreation.fr

Article 19 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au Droit Français. Toutes contestations seront soumises au Droit Français. Toutes contestations ne pouvant être réglées à l’amiable, notamment en ce qui concerne le paiement, seront soumises au Tribunal de France, quels que soient les conditions de vente et le mode de paiement acceptés, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeur.

Article 20 : Divers

Les registres informatisés de l'entreprise artisanale « Léna H. » font foi entre les parties et constituent des preuves des communications, des commandes, des paiements et des transactions intervenus entre les parties.

Article 21 : Hébergeur et Directeur de publication

L’hébergeur du site lenahcreation.fr est Wix

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034.

La directrice de la publication est Mme Léna Habasque, gérante de l'entreprise artisanale Léna H. Création Couture.
 

Ces conditions générales de vente ont été élaborées à partir d'un modèle libre de droit et gratuit qui peut être téléchargé sur le site: https://www.donneespersonnelles.fr/